MENTIONS LÉGALES

 

ÉDITEUR DU SITE

 
Le présent site est édité par :
 
Pascale DESTREL DAEMEN — Entrepreneur individuel
Enseigne commerciale : Le Clos du Chevalier
128 rue du Grand Tilleul
46500 Le Bastit
France
Tél : +33 (0)6 23 13 78 82
E-mail : leclosduchevalier@gmail.com
 
Forme juridique : entrepreneur individuel
SIREN : 490 479 839
SIRET (siège social) : 490 479 839 00014
N° de TVA intracommunautaire : FR66490479839
Code APE / NAF : 0143Z — Élevage de chevaux et d'autres équidés
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
Date de création : 1er juin 2006
 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 
Madame Pascale DESTREL DAEMEN, en qualité d'exploitante.
 

HÉBERGEMENT

 
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que ce site est hébergé par :
 
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse
Tél : +41 22 820 35 44
www.infomaniak.com
 
La Suisse bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne au titre du Règlement général sur la protection des données (RGPD).
 

CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT

 
Ce site a été conçu et réalisé par Occi-Web, agence web basée à Toulouse.
 
55 chemin du Loup
31100 Toulouse
France
Tél : 06 13 04 36 02
 

OBJET DU SITE

 
Le présent site a pour objet de présenter l'activité du Clos du Chevalier, centre de jeûne et randonnée situé au Bastit, dans le Lot : séjours de jeûne, monodiète et cure de jus, formules d'hébergement, activités et services associés.
 
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent en aucun cas un avis, un diagnostic ou une prescription médicale.
 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, charte graphique et arborescence — est la propriété exclusive de Pascale DESTREL DAEMEN ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
 
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
 
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l'utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

DONNÉES PERSONNELLES

 
Les données personnelles collectées via les formulaires de ce site (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, message) sont destinées exclusivement à Pascale DESTREL DAEMEN — Le Clos du Chevalier. Elles sont utilisées pour répondre aux demandes d'information et gérer les inscriptions aux séjours.
 
Base légale du traitement : votre consentement et l'exécution de mesures précontractuelles.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour les demandes d'information ; 10 ans pour les données liées aux séjours effectués, conformément aux obligations comptables.
 
Ces données ne font l'objet d'aucune cession ni transmission à des tiers à des fins commerciales.
 
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits par e-mail à leclosduchevalier@gmail.com ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus.
 
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
 

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MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

 
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
 
Médiateur compétent : [À COMPLÉTER — nom, adresse postale et site internet du médiateur agréé auquel vous avez adhéré]
 
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr
 

AVERTISSEMENT SANTÉ

 
Le jeûne est une pratique naturelle qui ne se substitue en aucun cas à un traitement ou à un suivi médical. En cas de maladie, de traitement médicamenteux, de grossesse ou de toute situation particulière, un avis médical préalable est indispensable.
 
Le Clos du Chevalier n'est pas un établissement de santé et n'exerce aucune activité médicale ou paramédicale. Les accompagnants ne posent aucun diagnostic et ne délivrent aucune prescription.
 

DROIT APPLICABLE

 
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
 
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — date de mise en ligne]